Agenda culturel complet | Recherche avancée | Les artistes de A à Z |            Publicité | Contact
Mentions légales


Le site web art-culture-france.com et tout son contenu, textes, images, base de données de toutes sortes, est protégé par la réglementation sur les droits d’auteur. art-culture-france.com vous en donne une autorisation de consultation, à titre personnel et privé, en tant qu’utilisateur du site web art-culture-france.com. La visualisation ou la diffusion publiques de ce site est interdite, sauf avec l’accord préalable et écrit de ISI (adresse ci-dessous). Vous pouvez, via votre navigateur web, conserver et stocker, visualiser les éléments, ou les imprimer à des fins uniquement personnelles (telles que définies dans l’article L 122-5, 2° alinéa du Code de la Propriété Intellectuelle et Artistique). Il vous est possible de créer un lien hypertexte (sans frame), vers l’adresse de la page d’accueil du site (www.art-culture-france.com) à l’exclusion de toute autre adresse.

Toute autre utilisation que celles exprimées ci-dessus, est strictement interdite, sauf après avoir obtenu l’accord écrit et préalable d’ISI. Cette interdiction vise notamment la reproduction du logo ART - CULTURE - FRANCE, la création de liens hypertextes profonds (sur les pages secondaires - soit autre que la page d’accueil), et d’utiliser ou d’extraire des éléments des bases de données utilisées par le site art-culture-france.com.

Le site art-culture-france.com est en cours d'enregistrement auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations vous concernant qui sont demandées lors de l'abonnement à notre lettre d'information sont destinées exclusivement à ISI, et vous disposez dans ce cas d’un droit d’accès, de modification ou de suppression de ces données, conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés". Vous pouvez exercer ce droit en contactant ISI via la rubrique Contact, ou par tout autre moyen à votre convenance à :

ISI International Service Internet
1854 rue des Sources
14200 Hérouville Saint Clair
contact@normandie-france.com

 

Le site art-culture-france.com a été créé en France. En utilisant ce site, vous acceptez implicitement les conditions d’utilisation décrites dans la présente page, sans préjudice de tout recours de nature contractuelle et/ou délictuelle pouvant être exercé par art-culture-france.com. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu dans les textes de ce site sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Conditions générales d'utilisation :

Vous êtes visiteur :

art-culture-france.com ne constitue qu'un intermédaire entre vous et les artistes présentés sur le site. En conséquence, nous ne pouvons pas vous assurer de la disponibilité de chaque oeuvre.

Vous êtes exposant :

A partir de la validation de l'inscription sur le portail, art-culture-france.com autorise à faire figurer une photo vous représentant, une ou plusieurs photos représentatives de vos oeuvres ou intérêts, et cède à la société ISI le droit de représentation, de reproduction et de communication au public, et autorise s'il y a lieu la création d'un lien vers votre site.

 

A.N.A.P.E.A.

Service Internet France

Strat'arts

AVG Antivirus

Atelier d'Aunay

Atelier Alain Chavatte

ISI

Galerie Daniel DUCHOZE

Deanis Beaux Arts

Courant d'Art

© 2003 - 2008 ISI Tous droits réservés. Mentions légales | Publicité | Contact

Référencement : Actuliens | Annuaire Web | Yatoo | Les Annuaires | Hitlien | Ahalia | Annuaire NJART | Annuaire inversé | Meilleur du web
| Actimonde | Denicher.com | Kouaa | Quicherche | Annuaire Tout@l'oeil | Trouveasy | Annuaire du net | BIG-annuaire |